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1. [100.00%]

contre les utilisations abusives. Il faudrait renforcer les ytablissements publics tels que les bibliothiques, les archives, les musyes, les collections culturelles et d'autres points d'accis communautaire, de maniire a promouvoir la

http://optich.ht/documents/DeclarationGeneve.doc - 130.0kb

2. [50.00%]

Conseil Général des Mines Conseil

de certaines simplifications abusives propres à la notion de "précaution". L'avenir des nanotechnologies dépend de la façon dont la société va réagir aux anticipations qui sont faites à son sujet. Ces anticipations dépendent elles-mêmes à leur tour

http://optich.ht/documents/nanofinal.pdf - 357.1kb

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3. [87.50%] -- DSNCRP - Chapitre 7
--

sont souvent arbitraires et abusives et les détentions préventives illégalement prolongées, iii/la surpopulation carcérale à laquelle s'ajoute la détention de personnes dans des conditions

http://sdn.mefhaiti.gouv.ht/Autres/DSNCRP/DSN07.php - 33.8kb

4. [62.50%] -- Index du Site
--

abusives academie academies academique academiques

http://sdn.mefhaiti.gouv.ht/siteindexnew.php?Letter=A - 31.0kb

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5. [87.50%]

RÉPUBLIQUE D'HAITI DOCUMENT DE

sont souvent arbitraires et abusives et les détentions préventives illégalement prolongées; iii/la surpopulation carcérale à laquelle s'ajoute la détention de personnes dans des conditions abusives dans les commissariats de police, engendre non

http://www.commissiontic.ht/images/documentspublics/gtic-dsncrp-fr.pdf - 2,611.2kb

6. [50.00%]

UNIVERSITE DE MONTRÉAL FACULTÉ DE

différente et des demandes abusives de congés spéciaux pendant lesquels ils font des consultations au sein d'autres institutions. Par ailleurs, plusieurs employés clés ont laissé l'institution au cours des 3 dernières années. 7. Compréhension et

http://dess.fmp.ueh.edu.ht/pdf/2007_insatisfaction_personnel_promoteurs_objectif_zerosida.pdf - 388.0kb

7. [37.50%]

Forum Citoyen pour la Réforme de la

d'ingérences arbitraires ou abusives dans sa vie privée, dans la vie de sa famille, dans son domicile ou sa correspondance, ni d'attaques illégales à son honneur et à sa réputation. Toute personne a droit à la protection de la loi contre de telles

http://forumcitoyen.org.ht/fcrj/documents/2005/DocDiscussion6eForum_0105.pdf - 147.6kb