|
Présentation des résultats 1 - 10 de 31 resultats (0.04 secondes)
1. [100.00%]
 Dr. FRANCOIS DUVALIER Prysident a Vie
195 de la Constitution et accordant Pleins Pouvoirs au Chef du Pouvoir Exycutif pour lui permettre de prendre, jusqu'au deuxiime Lundi d'Avril 1970, par Dycrets ayant force de lois toutes les mesures qu'il jugera nycessaire a la sauvegarde de
http://optich.ht/documents/loicreationconatel.doc - 29.0kb
2. [8.08%]
LE MONITEUR No. 76 Jeudi
le Dycret du 12 octobre 1977 accordant a l=Etat Haitien le monopole des services de tylycommunications; Vu le Dycret du 13 janvier 1978 complytant et unifiant la lygislation sur le droit de licence; Considyrant que le systime de taxation en
http://optich.ht/documents/loitaxation.doc - 127.0kb
[ Plus de résultats de optich.ht ]3. [33.33%] -- Réforme Portuaire : NOTE CONCEPTUELLE --
prestataire de services en accordant aux opérateurs tant privés que publics le droit d'exploiter les installations portuaires, pour se circonscrire essentiellement dans un rà´le de régulation, d'orientation, d'aménagement, de police et
http://apn.gouv.ht/apn5/index.php?option=com_content&view=article&id=26%3Areforme-portuaire-note-conceptuelle&catid=9%3Afrontpage&Itemid=56 - 23.0kb
4. [33.33%]
--
Réforme Portuaire : NOTE CONCEPTUELLE
--
prestataire de services en accordant aux opérateurs tant privés que publics le droit d'exploiter les installations portuaires, pour se circonscrire essentiellement dans un rà´le de régulation, d'orientation, d'aménagement, de police et
http://apn.gouv.ht/apn5/index.php?option=com_content&view=article&id=26%3Areforme-portuaire-note-conceptuelle&catid=9%3Afrontpage&Itemid=57 - 23.0kb
[ Plus de résultats de apn.gouv.ht ]5. [28.28%]  Quatrième convention ACP-CEE Quatrième
à l'article 89 en accordant la priorité aux projets offrant un potentiel certain. Ses activités consistent notamment à: a) identifier les projets industriels économiquement viables dans les États ACP, les instruire, les évaluer, les
http://www.bonfedhaiti.gouv.ht/Docs/Conventions/LomeIV.pdf - 759.3kb
6. [7.07%]
ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LES MEMBRES
accord; ACP/CE/fr 5 ACCORDANT une attention particulière aux engagements souscrits lors des conférences des Nations Unies de Rio, Vienne, Le Caire, Copenhague, Pékin, Istanbul et Rome, et reconnaissant la nécessité de poursuivre les
http://www.bonfedhaiti.gouv.ht/Docs/Conventions/Accords_Cotonou.pdf - 196.3kb
[ Plus de résultats de www.bonfedhaiti.gouv.ht ]7. [24.24%] -- Bulletin 177 - Dimanche 25 octobre 2009 --
Guérit son à¢me en lui accordant, plus que la santé, le salut.Â
Guérit ses handicaps. Il se met en marche et devient missionnaire.
Par cette guérison, Jésus:
Ouvre les yeux de ses disciples sur sa mission: Sauver l'homme.
http://www.paroissesacrecoeur.ht/paroissial/60 - 28.5kb
8. [24.24%]
--
Bulletin 177 - Dimanche 25 octobre 2009
--
Guérit son à¢me en lui accordant, plus que la santé, le salut.Â
Guérit ses handicaps. Il se met en marche et devient missionnaire.
Par cette guérison, Jésus:
Ouvre les yeux de ses disciples sur sa mission: Sauver l'homme.
http://www.paroissesacrecoeur.ht/bulletinparoissial/60-bulletin177 - 28.5kb
[ Plus de résultats de www.paroissesacrecoeur.ht ]9. [20.20%] -- La loi HOPE, une rampe de lancement --
économique en nous accordant ces traitements commerciaux préférentiels, mais de préférence, vise à nous offrir une opportunité que nous devons bien administrer pour profiter au maximum de ses avantages. En d'autres termes, on nous donne
http://mhave.gouv.ht/index.php?option=com_docman&task=doc_download&gid=8&Itemid=71 - 78.8kb
10. [10.10%]
--
Rapport de la Commission Présidentielle...
--
exécutif au pied du mur en accordant aux forces armées une totale indépendance par rapport à celui-ci. En point d'orgue, comme pour matérialiser cette indépendance de l'armée par rapport au pouvoir civil, contrairement aux constitutions
http://mhave.gouv.ht/index.php?option=com_content&view=article&id=111%3Ales-etats-generaux-de-linvestissement&catid=41%3Aa-la-une&lang=fr - 382.8kb
[ Plus de résultats de mhave.gouv.ht ] |
|
|||||||||||
