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1. [100.00%]
orniires a la surface - Achivement des travaux A l'Achivement du projet de ryhabilitation/entretien routier, il faut nettoyer et remettre en ytat le lieu de travail dans une condition comparable a sa condition d'avant le dybut des travaux.
http://mefhaiti.gouv.ht/actualite/EV_ENVIRONNEMENTALE-Projet%20deTransport%20et%20de%20Developpement%20Territorial%20(PTDT).doc - 551.0kb
2. [50.00%]
de six mois qui suit l(achivement de l(installation. Article 28 - Les services publics de tylycommunications ont le droit d(utiliser la propriyty publique ou privye pour la conservation et l(inspection de leurs installations, en prenant les
http://optich.ht/documents/loitelecom.doc - 126.0kb
3. [37.50%]
durye du marchy et apris son achivement. Tous les rapports et documents rezus ou ytablis par le titulaire dans le cadre de l'exycution du marchy sont confidentiels. L'utilisation par les parties contractantes de tout rapport ou document ytabli,
http://www.bonfedhaiti.gouv.ht/docs/Biblio/31/M31B2117.doc - 156.5kb
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